Patrimonium conseil
ou le "sur mesure patrimonial"
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Gérant : Alexandre MARCHAL
SARL au capital social de 10 000 € - RCS Grenoble : 799 542 162
Siège social : 26, rue Colonel Dumont 38000 Grenoble
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Activité d'Agent Immobilier, titulaire de la Carte professionnelle de transaction sur immeuble et fonds de commerce n° 2404 délivrée par la Préfecture de l'Isère.
Responsabilité Civile Professionnelle n° souscrite auprès de GENERALI pour l'activité d'intermédiation en transactions immobilières (sans maniement de fonds de tiers) conformément aux dispositions de la loi Hoguet du 2 janvier 1970.
Patrimonium conseil est une marque de Conseils Patrimoine Services
PATRIMONIUM CONSEIL avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci sont protégés par la législation sur le droit d'auteur (photographies, articles, dessins, séquences animées).
Tous ces éléments sont protégés par la législation sur les marques.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de PATRIMONIUM CONSEIL, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
Patrimonium conseil est une marque de Conseils Patrimoine Services
Conseils Patrimoine Services (CPS) est un cabinet de conseil en gestion du patrimoine.
Siège social : 8 rue Général Ferrié 38100 Grenoble
Conseil en Investissements Financiers inscrit à l'ORIAS sous le n° 09051884 et référencé par l'ANACOFI CIF sous le numéro E001916, association agréée par l'Autorité des Marchés Financiers www.anacofi.asso.fr
Société de Courtage d'Assurance enregistrée à l'ORIAS sous le n° 09051884, www.orias.fr.
Activité d'intermédiation en opération de banque et en services de paiement enregistrée à l'ORIAS sous le n° 09051884.
Responsabilité Civile Professionnelle n° RCPIP0089 souscrite auprès de la CGPA pour les activités suivantes :
- Le conseil en Investissement Financier au sens de l'article L541-1 et suivants du Code Monétaire et Financier
- Le démarchage bancaire et financier au sens de l'article L341-1 du Code Monétaire et Financier
- L'intermédiation en opération de banque et en services de paiement conformément aux dispositions des articles L519-1 et suivants du Code Monétaire et Financier
- L'intermédiation en assurance de personnes (sans encaissement de fonds de tiers) conformément aux dispositions des articles L 511-1 et suivants du Code des Assurances
Traitement des réclamations :
Société de Courtage d'Assurance enregistrée à l'ORIAS sous le n° 09051884, www.orias.fr.
Activité d'intermédiation en opération de banque et en services de paiement enregistrée à l'ORIAS sous le n° 09051884.
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- L'intermédiation en assurance de personnes (sans encaissement de fonds de tiers) conformément aux dispositions des articles L 511-1 et suivants du Code des Assurances
Traitement des réclamations :
Pour toute réclamation votre conseiller (ou le service réclamation de l’Entreprise) peut être contacté selon les modalités suivantes :
- Par courrier : Patrimonium conseil, service des réclamations, 26 rue colonel Dumont 38000 Grenoble
- Par téléphone : 06 95 93 71 57
- Par email : a.marchal@patrimoniumconseil.fr
Votre Conseiller s’engage à traiter votre réclamation dans les délais suivants :
- dix jours ouvrables maximum à compter de la réception de la réclamation, pour accuser réception, sauf si la réponse elle-même est apportée au client dans ce délai ;
- deux mois maximum entre la date de réception de la réclamation et la date d’envoi de la réponse au client sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées.
Saisir un médiateur :
Adresse postale du Médiateur de l’Entreprise : 26 rue colonel Dumont 38000 Grenoble
Médiateur compétent litiges avec une entreprise :
Médiateur de l’Anacofi : Médiateur de l’Anacofi, 92 rue d’Amsterdam 75009 Paris
Médiateurs compétents litiges avec un consommateur :
Médiateur de l’AMF : Mme Marielle Cohen-Branche Médiateur de l'AMF Autorité des marchés financiers 17, place de la Bourse 75 082 Paris cedex 02
Site internet : http://www.amf-france.org/Le-mediateur-de-l-AMF/Le-mediateur-mode-d-emploi/Modes-de-saisine.html
Médiateur de l’assurance :
La Médiation de l’Assurance, TSA 50110, 75441 PARIS CEDEX 09
Site internet : http://www.mediation-assurance.org/Saisir le mediateur
Médiateur produits immobiliers et bancaires :
ANACOFI IMMO, 92 rue d'Amsterdam, 75009 PARIS
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